Le site www.manoirdevillers.com est édité par le Manoir de Villers,
30, route de Sahurs
76113 St Pierre de Manneville
Il est géré par : Accèsmicro
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.
Le Manoir de Villers autorise l’établissement de liens vers la page d’accueil du site www.manoirdevillers.com, à la condition d’en être préalablement informée.
Le Manoir de Villers se réserve le droit d’interdire les liens qui pourraient porter préjudice à son image.
Est notamment interdit l’établissement de liens à partir de sites internet contenant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe.De façon générale, tout lien établi à partir d’un autre site vers le site www.manoirdevillers.com doit indiquer de façon claire à l’internaute qu’il est dirigé vers le site Le Manoir de Villers.
Le site www.manoirdevillers.com peut contenir des liens vers des sites tiers. Le Manoir de Villers n’assume aucune responsabilité quant à la disponibilité des sites vers lesquels son site renvoie, leur contenu et les services disponibles sur ou à partir de ces sites.
Valeur des informations diffusées sur le site
Les informations diffusées sur ce site ont un caractère général. Elles ne sont pas exhaustives et sont susceptibles d’évoluer sans préavis.
Droit d’auteur – Droit de reproduction
L’ensemble du site www.manoirdevillers.com relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Le Manoir de Villers est propriétaire de ce site et de tous les éléments qui le composent.
En l’absence de convention écrite conclue entre Le Manoir de Villers et toute personne physique ou morale, la structure générale, les commentaires, images animées ou non, les sons, les programmes et logiciels, bases de données ainsi que tout autre élément (à l’exception des éléments libres de droits) composant ce site sont la propriété exclusive de Le Manoir de Villers.
Sauf accord exprès de Le Manoir de Villers, toute copie, reproduction intégrale ou partielle, représentation, adaptation, diffusion du contenu du site www.manoirdevillers.com par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
En outre, le présent site fait l’objet d’une protection au titre des bases de données prévue par les articles L.341-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Il est ainsi expressément interdit :
Toute extraction, par transfert permanent ou temporaire, de la totalité ou d’une partie, qualitativement ou quantitativement substantielle du site www.manoirdevillers.com sur un autre support par tout moyen et sous toute forme que ce soit;
La réutilisation, par la mise à disposition au public de la totalité ou d’une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu du site www.manoirdevillers.com, quelle qu’en soit la forme;
L’extraction ou la réutilisation systématique de parties qualitativement ou quantitativement non substantielles du contenu du site www.manoirdevillers.com lorsque ces opérations excédent manifestement les conditions d’utilisation normale du site.
Toute utilisation non autorisée des éléments du site fera l’objet de poursuites judiciaires.
Les marques et logos de le Manoir de Villers figurant sur ce site ne pourront donner lieu à reproduction sans l’autorisation expresse de La Manoir de Villers (article L.713-2 du code de la propriété intellectuelle).
L’imitation de la marque et des logos de La Manoir de Villers et de ses partenaires est interdite. L’atteinte portée au droit du propriétaire de la marque est constitutive d’une contrefaçon engageant la responsabilité civile de son auteur (article L.716-1 du code précité).
Atteintes aux systèmes automatisés de données
Toute atteinte portée aux systèmes de traitements automatisés de données (articles 323-1 et suivants du code pénal) fera l’objet de poursuites judiciaires.